Marque enregistrée - Marque en vigueur

Festival Sur le champ!
Commune de VALENCE

Numéro de dépôt :
4386121
Date de dépôt :
17/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2027
Festival Sur le champ! de Commune de VALENCE

Présentation de la marque Festival Sur le champ!

Déposée par voie électronique le 17 août 2017 par Commune de VALENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Festival Sur le champ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est Commune de VALENCE domicilié(e) PLACE DE LA LIBERTE - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE VALENCE, Madame ENO JUDITH domicilié(e) PLACE DE LA LIBERTE - 26000 - VALENCE - France.

La marque Festival Sur le champ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival Sur le champ! arrivera à expiration en date du 17 août 2027.

Commune de VALENCE a également déposé les autres marques suivantes : Le chemin des menthes, conservatoire partagé des menthes du monde , Mon Valence , (re)créations , Féeries d'hiver , EAU DE VALENCE UN SERVICE DE VOTRE VILLE , mon valence


Commune de VALENCE - PLACE DE LA LIBERTE - 26000 - VALENCE - France


MAIRIE DE VALENCE, Madame ENO JUDITH - PLACE DE LA LIBERTE - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.